Charte Qualité

Charte Qualité de la marketplace Monachatlocal.fr et guide de bonnes pratiques à destination des vendeurs

Sommaire :

1.               Préambule

2.               Fiche produit Détaillé

3.                Une fiche Vendeur détaillée 

4.               Des stocks synchronisés

5.               Une bonne relation avec les consommateurs

6.               respect de la législation en terme de vente de produits licites

7.               La sécurité des consommateurs par rapport à leurs achats

8.               Ne pas proposer de produits de contrefaçon

9.               De respecter les lois fiscales et sociales Françaises en vigueur.

10.            Système de notation

11.            Loyauté en vers Monachatocal

1-Préambule :

Monachatlocal, est régie par des valeurs de transparence, de confiance mutuelle, de respect de l’environnement et du sens du service. Pour la réussite de notre maketplace nous avons instauré un certain nombre de règles et d’éléments, appelés Charte Qualité, à appliquer par les vendeurs pour garantir aux consommateurs des transactions sûrs et une expérience réussie.

AVERTISSEMENT : La présente Charte n’a pas par elle-même un caractère exhaustif, de même que les sujets qui y sont abordés ne sont pas traités de manière exhaustive. 

La présente Charte ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal. Il appartient à chaque Vendeur de solliciter ses propres conseils afin de s’assurer que son activité via Monachatlocal Marketplace respecte les lois nationales, européennes, internationales qui lui sont applicables, qu’il ne fait pas un mauvais usage de la plateforme Monachatlocal 

La présente Charte vient en complément de nos Conditions générales de Vente CGV et Conditions Générales d’Utilisation CGU; elle ne les limite pas, ni ne le remplace. 

La réussite de votre entreprise dépend de la relation avec votre client :

Quant vous recevez un client physiquement dans votre boutique, vous êtes aux petits soins pour réussir votre vente et le faire revenir. Sur notre Marketplace, vous devez adopter la même attitude et redoubler vos efforts pour le fidéliser sinon il part à la concurrence.

Le Vendeur désirant vendre ses produits ou services sur la Marketplace Monachatlocal s’engage à respecter la Charte Qualité ci-dessous.

2- Une fiche produit détaillée : (produit/informations/résumé/ description

a)Caractéristiques produits

Mettez vous à la place du consommateur et donnez- lui des informations précises sur les caractéristiques de vos produits et services tout en respectant les informations requises par la loi. Pensez à les mettre à jour régulièrement.

Plus : Pour vous différencier et donner envies aux consommateurs d’acheter vos produits, passez en mode expert en ajoutant vos conseils par rapport aux produits.

b)Photo :

La photo de votre produit fait partie des éléments qui déclenchent l’acte d’achat. Veillez à ajouter une photo pour chaque produit mais que cette dernière soit la plus fidèle possible à ce que vous vendez (voir notre guide photo).

Vous pouvez également passez par nos photographes professionnels pour un meilleurs rendu

Dans la fiche produit les consommateurs sont de plus en plus concerné par la provenance de vos produits, leurs compositions, veuillez à les mentionner.

c)Le prix :

Les prix que vous affichez sur la marketplace Monahatlocal doivent être identiques à ceux pratiqués en boutique. Veillez à les mettre à jour régulièrement.

Pour éviter d’éventuelles erreurs nous vous proposons de vous rapprocher de notre équipe technique afin de mettre en place une procédure entre votre logiciel de caisse et la plateforme monachtlocal.fr

Attention, Affichez vos prix toutes taxes; 

d) la garantie

Vos produits et services vendus sont garantis aux consommateurs par la loi et disposent de garanties fournisseurs supplémentaires. Vous devez les mentionner et expliquer aux consommateurs les démarches nécessaires à effectuer pour faire valoir ses droits en cas d’éventuels problèmes.

Plus le consommateur dispose d’informations, plus il se sent en sécurité et en confiance.

En tout état de cause vous devez vous conformer aux règles relatives à la garantie des produits notamment la garantie légale de conformité (prévu notamment par l’article L. 211-4 à L. 211-13 et suivants du code de la consommation) et la garantie des vices cachés (prévu notamment par l’Article 1641 à 1648 du code civil français) ; 

3- Une fiche Vendeur détaillée :

Notre marketplace met l’humain en avant. Nous vous conseillons de raconter votre histoire, votre savoir faire, de mettre en avant vos équipes. Faites le savoir à travers votre fiche pour donner envie aux consommateurs d’acheter vos produits ou services et de venir vous rendre visite dans votre lieu de travail. Rien ne remplacera le contact, soyez authentique dans votre rédaction.

Nos équipes sont à votre service pour une rédaction professionnelle de votre fiche boutique.

Selon la loi en vigueur (voir articles L111-1, L11-2L 121-17 du code de la consommation français), Vous devez délivrer avant la vente toutes les informations requises par la règlementation à tout consommateur sur la Marketplace. 

4- Des stocks synchronisés:

Evitez de vendre des produits en rupture de stocks, ou de les vendre deux fois. Optez pour la synchronisation automatique de votre stock entre monachatlocal et votre entrepôt physique.

Si cela arrive vous devez nous avertir rapidement par mail, au maximum 24 heure après l’acte d’achat, et avertir également dans la foulée l’acheteur en lui proposant une solution de rechange ou un remboursement. .

Dans tous cas les notre équipe technique est à votre service pour vous conseiller sur la meilleure solution pour votre commerce.

Attention, Ne mettre en ligne que des produits que vous détenez effectivement en stock.le dropshipping n’est pas autoriser sur notre marketplace.

5- Une bonne relation avec les consommateurs

La relation client est essentielle à la pérennité de nos entreprises. Vous devez soigner vos réactions et vos réponses par mail ou par téléphone, Il en va de notre réputation à tous. Ne jamais oublier qu’une mauvaise expérience client nous vaudrait des avis négatifs et par conséquent une mauvaise réputation qui serait désastreuse pour nos activités.

a)Demande infos de l’acheteur, réclamation

Le consommateur pourrait vous demander à tous moment (avant, pendant et après la vente) des informations en lien direct ou indirecte avec vos produits ou votre activité. Vous devez leurs répondre de façon courtoise et dans un délai correct.

Pour les réclamations, vous devez être encore plus vigilant quant à votre réponse afin de trouver une solution au problème rencontré par l’acheteur.

b) Les avis clients

Monachatlocal.fr autorise les avis clients concernant vos produits et votre boutique. Vous devez en tenir compte pour améliorer votre prestation et satisfaire le client. Nous vous conseillons d’y répondre régulièrement.

Voici nos recommandations : Dire merci, expliquez en restant courtois, proposez des solutions, ne jamais insulter ou répondre par la dérision.

Dans tous les cas nos équipes se tiennent à votre disposition pour vous conseiller.

c)Traitement des données client

Monachatlocal vous délivrera régulièrement des informations concernant vos clients (email, téléphone, produits visités…). Selon la loi Française RGPD vous devez vous conformer aux dispositions légales et réglementaires relatives à la collecte, au traitement et à la conservation des données personnelles, notamment celles prévues par la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. 

Par ailleurs vous êtes tenu

·        De ne jamais utiliser les données personnelles des clients auxquelles vous avez accès, pour d’autres finalités que l’exécution de vos obligations relatives aux ventes sur notre Marketplace monachatlocal.fr.

·        De vous assurer du maintien de la confidentialité et l’intégrité des données personnelles des clients, notamment par la mise en place de tout moyen physique et logique suffisant à assurer la sécurité de ces données

·        De ne pas conserver les données des clients au-delà du délai nécessaire à l’exécution vos obligations relatives aux ventes sur notre Marketplace

6- Du respect de la législation en terme de vente de produits licites

Certains produits ou services ne peuvent être autorisé à la vente sur monachatlocal.fr sans une autorisation réglementaire délivrée par les autorités compétentes.

Selon la législation Française en vigueur, il s’agit de :

·        la vente de certains produits en ligne par exemple, les médicaments, les cigarettes... ;

·        la vente de produits en provenance de pays faisant l’objet de sanctions internationales ou sous embargo ;

·        La vente de livres en France qui est soumise aux dispositions de la loi du 10 août 1981 instituant le prix unique du livre ainsi que la loi n° 2011-590 du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

·        Certains produits qui font l’objet d’une distribution restreinte ; 

Cette liste ci-dessus, n’est pas exhaustive. Elle peut être étendue au cas par cas sur simple décision de la direction de la marketplace Monachatlocal.fr dans le respect des règles, uses et coutumes en cours et la législation Française en vigueur. 

En tant que vendeur sur Monachatlocal vous devez : 

·        Vous abstenir de façon absolue de proposer tout article dont la vente est interdite aux termes de la législation nationale en vigueur; 

·        Vous abstenir de façon absolue de proposer tout produit en provenance de pays faisant l’objet des sanctions internationales ou sous embargo ; 

·        Vous abstenir de façon absolue de proposer des articles interdits par nos CGV

a)      articles dont la publicité, l'offre ou la commercialisation portent atteinte à des droits de propriété intellectuelle (droit d'auteur et droits voisins), à des droits de propriété industrielle (marques, brevets, dessins et modèles) et à tout autre droit applicable (notamment droit à l'image, droit au respect de la vie privée, droit de la personnalité) ;

b)      articles discriminatoires ou incitant à la violence (en ce compris les armes relevant des catégories A à D telles que définies par la loi, jouets et répliques factices d’armes, etc.), ou à la haine raciale, religieuse ou ethnique ;

c)      animaux vivants ;

d)      biens volés ;

e)      publicité, y compris sous forme de liens ;

f)       médicaments, drogues de tout type, articles susceptibles d’incitation à l'usage de stupéfiants ou de substances présentées comme ayant les effets de substances ou plantes classées comme stupéfiants ;

g)      articles susceptibles de présenter un danger pour la santé, la sécurité, ou l’environnement ;

h)      autres articles qui ne peuvent être ni proposés ni commercialisés légalement, ou dont l'offre ou la vente sont susceptibles de porter atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou à des droits d'autres Vendeurs ou de tiers

i)       Produits à caractère érotique ou pornographique ; 

·        justifier des autorisations suffisantes pour la distribution des produits dont la vente est soumise à restrictions ; 

·        Vous assurer avant toutes mises en ligne de vos annonces sur monachatlocal que vous offres sont conformes à la réglementation en vigueur ; 

·        Vous abstenir de façon absolue de vendre tout produit pour lequel vous avez un doute sur votre droit à le proposer à la vente sur notre Marketplace.

7 - La sécurité des consommateurs par rapport à leurs achats

La sécurité des produits et services proposés sur Monachatlocal est notre priorité. Il est de notre ressort de sensibiliser les vendeurs sur notre marketplace aux règles de sécurité obligatoire selon la loi Française en vigueur.

Les produits mis sur le marché doivent être sûrs et contenir des informations garantissant leur traçabilité, telles que l’identité du fabricant et la référence du produit. Lorsque cela est nécessaire, ils doivent être accompagnés d’avertissements et d’informations sur les risques inhérents à leur utilisation. 

Les Vendeurs sont seuls responsables de la conformité aux Exigences de Sécurité des produits qu’ils proposent à la vente sur la Marketplace. Vendre des produits non conforme aux Exigences de Sécurité engage votre seule responsabilité en tant que Vendeur. 

A cet égard, nous attirons l’attention des Vendeurs sur le fait que : 

·        tout produit est susceptible de relever d’une ou plusieurs réglementations (notamment nationales et/ou européennes) relatives à la sécurité des produits (ci-après les « Exigences de Sécurité ») ; 

·        les Exigences de Sécurité peuvent être générales et communes à tous les produits (par exemple la Directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 décembre 2001 relative à la sécurité générale des produits) ; 

·        Des Exigences de Sécurité particulières propres à certaines catégories des produits peuvent s’appliquer (à titre d’exemple : les jouets, les appareils électriques ou les produits alimentaires) ; 

·        Les Exigences de Sécurité incluent la mention de précisions sur les emballages ou dans des documents d’informations afin que l’acheteur/utilisateur dispose des renseignements nécessaires sur la fabrication du produit, les normes auxquelles il répond et les conditions dans lesquelles il peut/doit être utilisé. 

Le vendeur sur notre Marketplace, doit tout mettre en œuvre pour ne proposer à la vente que des produits qui soient conformes aux réglementations applicables, il vous appartient donc, de : 

·        Si vous êtes fabriquant : concevoir des produits conformes aux Exigences de Sécurité, et en ce sens réaliser toutes diligences requises pour établir et pouvoir justifier de cette conformité (notamment par la justification des tests réalisés et la production des certifications obtenues) ; 

·        Si vous êtes l’importateur : vous assurer que le fabriquant a conçu un produit conforme aux Exigences de Sécurité applicables (notamment en vérifiant les réglementations applicables et la conformité des produits à celles-ci) ; 

·        Si vous êtes le distributeur : identifier les règles de sécurité applicables aux produits que vous proposez et de vérifier que le fabriquant et l’importateur ont respecté leurs obligations et donc que les produits répondent aux Exigences de Sécurité applicables ; 

·        Dans tous les cas, il vous appartient de vous assurer que vos produits, leurs emballages et les autres documents qui seraient obligatoires du fait de leur nature satisfont Exigences de Sécurité applicables (notamment de présentation, marquage, d’étiquetage, notices d’utilisation). 

·        Vous abstenir de proposer à la vente tout produit dont vous ne seriez pas certain de la conformité au regard des Exigences de Sécurité applicables ; 

·        Retirer de la vente tout produit qui ferait l’objet d’une procédure de retrait et de mener toute diligence nécessaire dans le cadre des procédures de rappel des produits ; 

8- Ne pas proposer de produits de contrefaçon

Il est illégal de vendre des produits contrefaits. Cela engage votre seule responsabilité en tant que Vendeur à l’égard des acheteurs et à l’égard des autorités compétentes. Vous pouvez encourir de grandes pénalités.

Il est de notre responsabilité de vous informer que : 

·        la contrefaçon peut se matérialiser par: 

Le fait de Copier ou imiter le nom, le logo, la forme, les motifs, la présentation d’un produit bénéficiant d’une protection (marque, dessin et modèle, œuvre protégée par le droit d’auteur) ou copier une invention technique brevetée. 

mais aussi le fait d’importer au sein de l’Union Européenne sans l’autorisation du titulaire des droits de propriété intellectuelle ; 

·        Un produit contrefait présente des risques importants quant aux Exigences de Sécurité des produits rappelées à la section précédente. 

Le Vendeur sur notre Marketplace doit

·        • Vérifier l’authenticité et plus largement le caractère non contrefaisant de ses produits avant de les mettre en ligne sur notre Marketplace ; 

·        • En cas de doute sur l’authenticité ou plus largement sur le caractère non contrefaisant de vos produits, vous abstenir de les mettre en ligne ; 

·        • Répondre à toute réclamation d’un Acheteur dans les délais et conditions fixées aux CGV et le cas échéant indemniser l’Acheteur. 

9- De respecter les lois fiscales et sociales Françaises en vigueur.

·        Le Vendeur sur notre marketplace monachatlocal a obligatoirement son siège sociale en France.

·        Il est également indépendant juridiquement de Monachatlocal, qui a juste un statut d’hébergeur.

·        Il doit s’acquitter de toutes les taxes fiscales et parafiscales grevant son chiffres d’affaires réalisé par l’intermédiaire de Monachatlocal ainsi que de toutes les charges sociales afférentes. Il en est le seul responsable et ne peut en aucun cas engager notre responsabilité.

·        Le vendeur doit par lui-même se renseigner sur les taxes, impôts et charges sociales à payer eu égard de ses ventes sur notre Marketplace.

Pour être dans conformes aux lois françaises et européennes en vigueur, nous conseillons au vendeur sur notre Marketplace :

·        les sites des administrations : 

 www.impots.gouv.fr, concernant vos obligations fiscales

 www.urssaf.fr concernant les obligations sociales 

·        Vérifier le taux de TVA applicable à vos produits et d’appliquer le taux de TVA approprié à vos produits ; 

·        Si vous estimez ne pas être assujetti à la TVA, vous assurer de façon certaine que votre situation personnelle justifie effectivement d’une telle exonération ; et surtout de le mentionner à monachatlocal.fr pour avertir nos clients.

·        Vérifier si vos produits sont assujettis à des taxes parafiscales et d’appliquer à vos produits assujettis les taxes parafiscales appropriées ; 

10-   Système de notation

Pour garantir une qualité de service à nos clients, nous avons mis en place un système de notation basé sur la qualité de services rendus par les vendeurs : respect des règles, délais de réponse aux emails, délais pour l’envoi des produits, la notation des clients, annulation intempestives des ventes, stocks non mis à jour,..).

Cette notation est transparente pour le vendeur et n’a pas pour but de sanctionner les vendeurs mais au contraire de les aider à améliorer la qualité de leurs services.

Nos équipes sont à votre écoute pour réalisé un audit et vous délivrer les bons conseils.

11-   Loyauté en vers Monachatocal

Monachatloal.fr ne vend pas de produits ou de services de façon à vous concurrencer. C’est un outil qui permettra aux vendeurs de faire progresser leurs entreprises. Nous attendons de ces dernières une certaine loyauté. Cela se traduit par :

·        Ne pas attirer directement ou indirectement les clients sur votre propre site internet ou le site internet de tout tiers en utilisant votre URL ou tout autre moyen le permettant

·        Insérer dans vos colis de la publicité ou des supports d’information dans l’intérêt de votre propre site Internet ou de tout tiers

·        Démarcher les clients.

·        Annuler des ventes après commande du client pour contracter directement avec ce dernier

Nous sommes soucieux de faire de notre Marketplace une plateforme de qualité pour les internautes et les tiers. 

Dans cette optique, Monachatlocal: 

·        Répondra à toute demande qui émanerait d’une autorité publique, dans le cadre de son droit de communication qui serait relatif aux Vendeurs et à leurs produits ; 

·        Encourage toute personne à lui notifier conformément à l’article 6. 1.-5 1 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, la présence des contenus manifestement illicites sur la Marketplace Monachatlocal

·        Encourage toute personne à lui notifier la présence sur la Marketplace monachtlocal de produits qui ne répondraient pas aux Exigences de Sécurité ; 

·        se réserve le droit de suspendre immédiatement toute offre qui ne répondrait pas aux bonnes pratiques et à notre charte qualité ci-dessus, et plus largement d’appliquer toute mesure prévue dans les CGV